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Marques déposées par monsieur LHOMOND Jacques
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CHATEAU DES TERRES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TERRES NOIRES
Monsieur LHOMOND Jacques

Numéro de dépôt :
1587011
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/02/2000
CHATEAU DES TERRES NOIRES de LHOMOND Jacques

Présentation de la marque CHATEAU DES TERRES NOIRES

Déposée le 20 février 1990 par monsieur LHOMOND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LHOMOND Jacques domicilié(e) Château des Terres Noires, 33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC - France.

La marque CHATEAU DES TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TERRES NOIRES est expirée depuis le 20 février 2000.

LHOMOND Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TERRES NOIRES


Monsieur LHOMOND Jacques - Château des Terres Noires, 33350 GARDEGAN ET TOURTIRAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DES TERRES NOIRES